Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT DIABLE
Monsieur REGIS CHAIGNE

Numéro de dépôt :
4466915
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
LE PETIT DIABLE de REGIS CHAIGNE

Présentation de la marque LE PETIT DIABLE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur REGIS CHAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur REGIS CHAIGNE domicilié(e) CHATEAU BALLAN-LARQUETTE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REGIS CHAIGNE domicilié(e) CHATEAU BALLAN-LARQUETTE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque LE PETIT DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DIABLE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

REGIS CHAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : MORROBAY , Encore Soif , COMTESSE DE SIRAC


Monsieur REGIS CHAIGNE - CHATEAU BALLAN-LARQUETTE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Monsieur REGIS CHAIGNE - CHATEAU BALLAN-LARQUETTE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.